600k€ de CIR pour une ESN qui pensait être inéligible
Entreprise de Services Numériques (ESN) spécialisée dans le développement de solutions d'intelligence artificielle pour divers secteurs, y compris la finance, la santé, et l'industrie.
La problématique
Malgré une forte activité de R&D autour de projets d'IA réalisés pour le compte de ses clients, l’entreprise n'avait jamais sollicité le Crédit d'Impôt Recherche (CIR). L’entreprise pensait que ses travaux n’étaient pas éligibles au CIR car ils étaient refacturés à leurs clients et craignait les complications administratives et fiscales. Ainsi, elle a laissé passer l'opportunité de récupérer des sommes importantes pour financer ses projets de R&D.
Les solutions mises en place par Funding Quest
Audit rétroactif des activités de R&D : Nous avons mené un audit exhaustif des trois dernières années d’activités de R&D pour identifier les projets éligibles au CIR auprès de chaque chef de projet. Cela incluait le développement d'algorithmes de machine learning, l'optimisation des modèles d'IA et la création de nouvelles solutions logicielles pour leurs clients.
Analyse des dépenses éligibles : Nous avons analysé les coûts éligibles liés à ces projets, tels que les salaires des ingénieurs, les frais de sous-traitance, et l’achat de matériel informatique spécifique pour les phases de développement et de test.
Préparation des déclarations rectificatives : Nous avons préparé et soumis des déclarations rectificatives pour les trois années fiscales précédentes. Chaque dossier a été méticuleusement documenté, en mettant en avant les aspects techniques des projets et en justifiant les coûts de manière précise.
Accompagnement administratif : Nous avons guidé l’entreprise dans les interactions avec l'administration fiscale, en répondant aux demandes d'informations complémentaires et en assurant que toutes les démarches étaient conformes aux exigences légales.
Optimisation continue : Après la récupération des sommes demandées, nous avons conseillé l’entreprise sur la structuration de ses futures activités de R&D pour maximiser l'efficacité et sécuriser ses demandes de CIR.
Les résultats
Grâce à notre intervention, l’entreprise a pu récupérer plus de 200 000 € par an sur les trois dernières années. Ces fonds ont permis à l'entreprise de renforcer ses équipes de R&D, d'investir dans de nouvelles technologies et de développer de nouvelles solutions IA pour ses clients. De plus, la société est désormais structurée pour demander le CIR de manière proactive chaque année, maximisant ainsi ses avantages fiscaux et sa capacité d'innovation.
Si vous n’êtes pas certains que vos dépenses ou projets sont éligibles au CIR, contactez-nous maintenant pour une analyse gratuite.
