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FAQs
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Comment puis-je estimer rapidement le montant de mon CIR ?
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Comment puis-je estimer rapidement le montant de mon CIR ?
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Comment puis-je estimer rapidement le montant de mon CIR ?
2
Peut-on déclarer un CIR pour des années antérieures, et jusqu'à quand peut-on remonter en arrière ?
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3
Que se passe-t-il en cas de redressement fiscal sur le CIR ou le CII ?
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Que se passe-t-il en cas de redressement fiscal sur le CIR ou le CII ?
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4
Comment justifier les temps passés en R&D en cas de contrôle fiscal ?
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Comment justifier les temps passés en R&D en cas de contrôle fiscal ?
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5
Mon entreprise réalise des prestations de R&D entièrement financées par mes clients. Puis-je bénéficier du CIR ?
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6
À quoi sert l'agrément CIR, et comment l'obtenir ?
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7
Quelles sont les principales différences entre le CIR et le CII ?
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8
Quelles stratégies peuvent optimiser le montant de mon CIR ou CII ?
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9
Pourquoi est-il conseillé de demander un rescrit JEI ?
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10
Pour atteindre le seuil des 15 % de charges R&D exigées par le statut JEI, peut-on inclure des dépenses d’innovation ?
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11
Quels recours sont possibles si ma demande de rescrit JEI est rejetée ?
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12
Si je réalise une levée de fonds importante, ma start-up conserve-t-elle son statut JEI ?
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13
Mon entreprise n'a pas de brevet. Peut-elle tout de même bénéficier de l'IP BOX ?
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14
Quels revenus sont éligibles au taux réduit de l'IP BOX ?
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15
Comment calculer mon impôt sur les sociétés (IS) si je suis éligible à l'IP BOX ?
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16
Peut-on cumuler l'IP BOX avec le CIR ou le CII ?
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Peut-on cumuler l'IP BOX avec le CIR ou le CII ?
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Comment puis-je estimer rapidement le montant de mon CIR ?
Pour estimer rapidement votre CIR maximum, partez de votre masse salariale chargée des effectifs travaillant en R&D. Multipliez la par 43 % pour obtenir une estimation du montant maximum de votre CIR. Cette estimation ne tient évidemment pas compte de vos autres dépenses de R&D (prestations externes, brevets, matériel…). Mais les frais de personnel constituent en général plus de 90% des montants de CIR déclarés. Un audit avec un expert est recommandé pour une évaluation plus précise, notamment pour valider quels sont les projets éligibles et le périmètre exact des dépenses à prendre en compte.
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Comment puis-je estimer rapidement le montant de mon CIR ?
Pour estimer rapidement votre CIR maximum, partez de votre masse salariale chargée des effectifs travaillant en R&D. Multipliez la par 43 % pour obtenir une estimation du montant maximum de votre CIR. Cette estimation ne tient évidemment pas compte de vos autres dépenses de R&D (prestations externes, brevets, matériel…). Mais les frais de personnel constituent en général plus de 90% des montants de CIR déclarés. Un audit avec un expert est recommandé pour une évaluation plus précise, notamment pour valider quels sont les projets éligibles et le périmètre exact des dépenses à prendre en compte.
Peu importe votre étape de développement, nous avons une solution
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